Conseil Municipal du 21 septembre 2012
DELIBERATIONS
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-245 | Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Football - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-246 | Approbation de conventions de mise à disposition de locaux de « l'Espace Solidarité » au 18-20 rue Gustave Nast aux associations P.H.A.R.E et C.C.A.F. - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-247 | Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (C.L.I.C.) Partage Nord-Ouest Seine-et-Marne - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-248 | Fonds de Solidarité Logement (FSL) - approbation de la convention de contribution financière - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-237 | Cession du 12 route de Montfermeil à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-238 | Acquisition de terrains naturels auprès de la SAFER Ile-de-France - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-239 | Classement de voies de l'ASL 'Les Jardins de l'Abbaye' - Délibération - Annexe |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-252 | Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-253 | Détermination d'un taux d'avancement à l'échelon spécial des fonctionnaires municipaux de catégorie C - ratio promus/promouvables - Délibération | ||
Ville-2012-254 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-243 | Demande de subvention auprès du département de la Conservation Régionale des Monuments Historiques de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la tunique de Sainte Bathilde et des sandales liturgiques - Délibération | ||
Ville-2012-244 | Demande d'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en place d'une résidence artistique de professionnalisation contractualisée au partenariat entre le Centre d'Art Contemporain les Eglises et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Cergy-Pontoise - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-255 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-256 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-230 | Budget Supplémentaire 2012 - Délibération | ||
Ville-2012-232 | Fonds de concours 2012 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : Projets retenus et montants de subvention d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération | ||
Ville-2012-233 | Indemnités de conseil au nouveau comptable public assignataire du Trésor - Délibération | ||
Ville-2012-234 | Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard appliqués sur le montant des taxes d'urbanisme à une administrée - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-229 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe |
34 - Affaires Générales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-217 | Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne pour la consultation d'informations de la base d'allocataires de la CAF - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-251 | Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire par la société FMPF SAS au 43 avenue de Claye - Délibération |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-235 | Procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la première modification du Plan Local d'Urbanisme - Délibération | ||
Ville-2012-236 | Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du P.L.U. - deuxième modification - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-240 | Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels avec le Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-241 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-242 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2011 - Délibération |
Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-243 | Demande de subvention auprès du département de la Conservation Régionale des Monuments Historiques de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la tunique de Sainte Bathilde et des sandales liturgiques - Délibération | ||
Ville-2012-244 | Demande d'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en place d'une résidence artistique de professionnalisation contractualisée au partenariat entre le Centre d'Art Contemporain les Eglises et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Cergy-Pontoise - Délibération |
Affaires Générales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-217 | Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne pour la consultation d'informations de la base d'allocataires de la CAF - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-251 | Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire par la société FMPF SAS au 43 avenue de Claye - Délibération |
Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-255 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-256 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-242 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2011 - Délibération |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-240 | Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels avec le Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-241 | Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-230 | Budget Supplémentaire 2012 - Délibération | ||
Ville-2012-232 | Fonds de concours 2012 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : Projets retenus et montants de subvention d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération | ||
Ville-2012-233 | Indemnités de conseil au nouveau comptable public assignataire du Trésor - Délibération | ||
Ville-2012-234 | Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard appliqués sur le montant des taxes d'urbanisme à une administrée - Délibération |
Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-229 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-237 | Cession du 12 route de Montfermeil à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-238 | Acquisition de terrains naturels auprès de la SAFER Ile-de-France - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-239 | Classement de voies de l'ASL 'Les Jardins de l'Abbaye' - Délibération - Annexe |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-252 | Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-253 | Détermination d'un taux d'avancement à l'échelon spécial des fonctionnaires municipaux de catégorie C - ratio promus/promouvables - Délibération | ||
Ville-2012-254 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-246 | Approbation de conventions de mise à disposition de locaux de « l'Espace Solidarité » au 18-20 rue Gustave Nast aux associations P.H.A.R.E et C.C.A.F. - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-247 | Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (C.L.I.C.) Partage Nord-Ouest Seine-et-Marne - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-248 | Fonds de Solidarité Logement (FSL) - approbation de la convention de contribution financière - Délibération - Annexe |
Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-245 | Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Football - Délibération |
Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-235 | Procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la première modification du Plan Local d'Urbanisme - Délibération | ||
Ville-2012-236 | Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du P.L.U. - deuxième modification - Délibération - Annexe |