Conseil Municipal du 21 septembre 2012




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-245Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Football - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-246Approbation de conventions de mise à disposition de locaux de « l'Espace Solidarité » au 18-20 rue Gustave Nast aux associations P.H.A.R.E et C.C.A.F. - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-247Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (C.L.I.C.) Partage Nord-Ouest Seine-et-Marne - Délibération - Annexe
Ville-2012-248Fonds de Solidarité Logement (FSL) - approbation de la convention de contribution financière - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-237Cession du 12 route de Montfermeil à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe
Ville-2012-238Acquisition de terrains naturels auprès de la SAFER Ile-de-France - Délibération - Annexe
Ville-2012-239Classement de voies de l'ASL 'Les Jardins de l'Abbaye' - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-252Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération - Annexe
Ville-2012-253Détermination d'un taux d'avancement à l'échelon spécial des fonctionnaires municipaux de catégorie C - ratio promus/promouvables - Délibération
Ville-2012-254Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-243Demande de subvention auprès du département de la Conservation Régionale des Monuments Historiques de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la tunique de Sainte Bathilde et des sandales liturgiques - Délibération
Ville-2012-244Demande d'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en place d'une résidence artistique de professionnalisation contractualisée au partenariat entre le Centre d'Art Contemporain les Eglises et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Cergy-Pontoise - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-255Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-256Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-230Budget Supplémentaire 2012 - Délibération
Ville-2012-232Fonds de concours 2012 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : Projets retenus et montants de subvention d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération
Ville-2012-233Indemnités de conseil au nouveau comptable public assignataire du Trésor - Délibération
Ville-2012-234Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard appliqués sur le montant des taxes d'urbanisme à une administrée - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-229Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe

34 - Affaires Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-217Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne pour la consultation d'informations de la base d'allocataires de la CAF - Délibération - Annexe
Ville-2012-251Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire par la société FMPF SAS au 43 avenue de Claye - Délibération

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-235Procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la première modification du Plan Local d'Urbanisme - Délibération
Ville-2012-236Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du P.L.U. - deuxième modification - Délibération - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-240Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels avec le Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes - Délibération - Annexe
Ville-2012-241Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-242Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2011 - Délibération

Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-243Demande de subvention auprès du département de la Conservation Régionale des Monuments Historiques de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de la tunique de Sainte Bathilde et des sandales liturgiques - Délibération
Ville-2012-244Demande d'aide à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la mise en place d'une résidence artistique de professionnalisation contractualisée au partenariat entre le Centre d'Art Contemporain les Eglises et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Cergy-Pontoise - Délibération

Affaires Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-217Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Seine-et-Marne pour la consultation d'informations de la base d'allocataires de la CAF - Délibération - Annexe
Ville-2012-251Avis du Conseil Municipal sur la création d'une chambre funéraire par la société FMPF SAS au 43 avenue de Claye - Délibération

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-255Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-256Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-242Présentation du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour l'année 2011 - Délibération

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-240Approbation d'une convention de mise à disposition de moyens matériels avec le Syndicat Intercommunal de Transport du Bassin Chellois et des Communes Environnantes - Délibération - Annexe
Ville-2012-241Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-230Budget Supplémentaire 2012 - Délibération
Ville-2012-232Fonds de concours 2012 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : Projets retenus et montants de subvention d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération
Ville-2012-233Indemnités de conseil au nouveau comptable public assignataire du Trésor - Délibération
Ville-2012-234Remise gracieuse de majoration et intérêts de retard appliqués sur le montant des taxes d'urbanisme à une administrée - Délibération

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-229Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-237Cession du 12 route de Montfermeil à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe
Ville-2012-238Acquisition de terrains naturels auprès de la SAFER Ile-de-France - Délibération - Annexe
Ville-2012-239Classement de voies de l'ASL 'Les Jardins de l'Abbaye' - Délibération - Annexe

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-252Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération - Annexe
Ville-2012-253Détermination d'un taux d'avancement à l'échelon spécial des fonctionnaires municipaux de catégorie C - ratio promus/promouvables - Délibération
Ville-2012-254Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-246Approbation de conventions de mise à disposition de locaux de « l'Espace Solidarité » au 18-20 rue Gustave Nast aux associations P.H.A.R.E et C.C.A.F. - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-247Approbation d'une convention entre la Ville de Chelles, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (C.L.I.C.) Partage Nord-Ouest Seine-et-Marne - Délibération - Annexe
Ville-2012-248Fonds de Solidarité Logement (FSL) - approbation de la convention de contribution financière - Délibération - Annexe

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-245Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Football - Délibération

Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-235Procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la première modification du Plan Local d'Urbanisme - Délibération
Ville-2012-236Prescription de la mise en oeuvre d'une procédure de modification du P.L.U. - deuxième modification - Délibération - Annexe